Chap. 8 Droit d’auteur, licences et Creative Commons Vocabulaire 274 mots

Creative Commons : licences standard de réutilisation

Une famille de licences standard qui indiquent aux utilisateurs comment les œuvres protégées par le droit d’auteur peuvent être réutilisées. Le piège à l’examen consiste à supposer que toutes les licences CC autorisent l’utilisation commerciale.

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Les licences Creative Commons (CC) constituent un ensemble d’autorisations prédéfinies qui permettent aux créateurs de dire : « Oui, vous pouvez réutiliser mon œuvre, mais à ces conditions. » Contrairement au droit d’auteur traditionnel, dans le cadre duquel vous devez demander une autorisation pour chaque utilisation, les licences CC accordent cette autorisation à l’avance. La distinction essentielle oppose les licences qui autorisent l’utilisation commerciale à celles qui l’interdisent : par exemple, CC BY permet à d’autres de vendre votre œuvre, tandis que CC BY-NC ne le permet pas. Vérifiez toujours le code de la licence avant de supposer que la réutilisation à des fins lucratives est libre.

Pour éviter les erreurs courantes, rappelez-vous que la condition « BY » (attribution) est obligatoire dans toutes les licences CC : l’absence de mention de l’auteur constitue donc toujours une violation. Autre piège : la condition « SA » (partage dans les mêmes conditions) signifie que toute œuvre dérivée doit être placée sous la même licence, et non simplement sous n’importe quelle licence ouverte. Lorsque vous rencontrez une licence CC dans une question, décodez rapidement le sigle : recherchez « NC » (pas d’utilisation commerciale) ou « ND » (pas de modification) pour repérer les restrictions. S’il s’agit de CC0, c’est une déclaration de versement dans le domaine public, et non une licence.

Une manière concise de vous tester : choisissez n’importe quelle licence CC, par exemple CC BY-NC-SA, et nommez les trois conditions qu’elle impose (attribution, pas d’utilisation commerciale et partage dans les mêmes conditions). Si vous pouvez décoder n’importe quel code CC en moins de dix secondes, vous êtes prêt pour l’examen. L’essentiel n’est pas de mémoriser les six licences, mais de lire le sigle pour déterminer ce qui est autorisé.

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